LE COMMUNICATEUR INTERNATIONAL SUR LES ROUTES DE LA SOLIDARITE
Présentation de la marque LE COMMUNICATEUR INTERNATIONAL SUR LES ROUTES DE LA SOLIDARITE
Déposée le 9 janvier 1995 par l'association loi 1901 DIFFUPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COMMUNICATEUR INTERNATIONAL SUR LES ROUTES DE LA SOLIDARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE COMMUNICATEUR INTERNATIONAL SUR LES ROUTES DE LA SOLIDARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMMUNICATEUR INTERNATIONAL SUR LES ROUTES DE LA SOLIDARITE est expirée depuis le 9 janvier 2005.
DIFFUPA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07